Editeur :
SARL ISNOR LOCATION, Service communication
SIRET : 381.786.110.00035
TVA : FR93.381.786.110
Capital : 182 939 €
Siège social : 3 rue du marais 62500 CLAIRMARAIS
Tel : +33 (3) 21 39 15 15
Email : fluvial@isnor.fr
Contact : Stéphanie CONSTANT, Directrice commerciale d'ISNOR.
Direction de la publication : ISNOR.
Management du site : ISNOR.
Hébergeur :
OVH, SAS - capital of 500 k€ - RCS Roubaix Tourcoing 424 761 419 00011 APE Code 721Z - N° VAT : EN 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France
Avertissement concernant les données disponibles sur le site :
La Société ISNOR s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, la société ISNOR ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.
En conséquence, la Société ISNOR décline toute responsabilité :
pour toute interruption du site
survenance de bogues
pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
pour tous les dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entrainé une modification des informations mises à la disposition sur le site.
Informations légales et libertés individuelles :
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.
Au cours de votre visite sur ce site, il pourra vous être demandé de saisir des informations personnelles nominatives vous concernant (nom, numéro de téléphone, adresse...)
Nous vous informons que ces données recueillies par l'intermédiaire d'un formulaire ou autre ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales.
Ces informations nous permettent notamment de mieux vous connaitre, de répondre à vos besoins et de vous dispenser un service de qualité.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues, demander leur modification ou leur suppression par l'envoi d'un mail à la Société ISNOR sur fluvial@isnor.fr.
Tous les éléments de ce site internet sont la propriété des éditeurs de ce site, à l'exclusion des éléments émanant de partenaires.
La protection du site www.isnor.fr relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.
Dès lors, toute reproduction et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse préalable.
Dans le cas contraire ISNOR informera la personne concernée qui aura un délai de 8 jours ouvrables pour mettre fin à ses agissements. De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données.
De sorte que toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
Import d'en-tête et de logos :
Tous les logos qui sont la propriété d'ISNOR et de ses éditeurs ou de leurs partenaires mit sur le site dans le cadre d'opérations commerciales peuvent être importés par un tierce sur un site internet ou tout autre type de support sans autorisation. Cette autorisation peut intervenir dans le cadre d'un partenariat avec d'autres entités mentionées spécifiquement et dans les conditions déterminées par ISNOR.
Dans tous les cas ISNOR et ses éditeurs ont tous droits de propriétés sur ses éléments et réserve la possbilité à tout moment et sans justificatif de décision d'interdire une personne tierce concernée par l'usage des informations citées ci-dessus. Dans ce cas la compagnie informera la personne concernée qui aura un délai de 8 jours ouvrables pour mettre fin à ses pratiques.
Lien Hypertexte :
Nous vous informons que la Société ISNOR autorise tout site Internet ou tout autre support à citer le site ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l'adresse www.isnor.fr.
L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux pouvant porter atteinte à l'ordre public et aux bonnes moeurs.
Au titre de cette autorisation, nous nous réservons un droit d'opposition. Dans le cas où une personne ne respecterait pas ces éléments ISNOR lui laissera un délai de 2 jours ouvrables après réception de cet avertissement à mettre fin à ses agissements.
Interdiction de plagia :
Aucun accès sur le site à partir d'un autre URL émis par une personne tierce n'est autorisé sans le consentement d'ISNOR.
Déclarations :
En accord avec la provision de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 amendé par l'acte 2004-801 du 6 août 2004 concernant l'informatique, les dossiers et libertés, le traitement automatique des données personnelles fait à partir du site est sujet à une déclaration de la comisson nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
Données nominatives :
Le site tel qu'il l'a été conçu à l'origine, n'a pas la vocation de collecter les données personnelles des visiteurs. Il peut cependant mener les visiteurs à les données suite à par exemple une inscription aux newsletters et d'autres services ou de répondre directement à des questions poser par l'administrateur du site. Dans ce cas, ISNOR entreprends de ne pas divilguer ces données à des fins commerciales durant la période du traitement de ces données. Les données collecter ne sont utilisées seulement par ISNOR, ses éditeurs et ses contractants dans l'exercice de leur travail.
De ce fait tout contractant ayant recours à ses informations devra remplir une obligation de respect de confidentialité. Cette obligation a pour but de réfrener d'utiliser les données personelles dans son intérêt personnel ou de les communiquer à une personne tierce.
Droit d'accès et de modifications :
Suite à l'acte 78-17 sur le traitement des données, les dossiers et libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes dont les données personnelles sont collectées ont le droit d'accèder, modifier, rectifier et supprimer ces données. Ce droit peut être excercé à l'adresse du gestionnaire du site.
Cookies
Les visiteurs sont informés que durant leurs visites sur le site, des cookies peuvent être installés automatiquement sur leur logiciel de navigation. Les cookies sont des blocks de données qui n'identifient pas les visiteurs mais qui enregistrent les informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur le site ( les pages consultées, la date, l'heure de la consultation etc.) cela peut informer ISNOR de vos visites ultérieures. Les paramètres du logiciel de navigation vous permets d'être informé par la présence de cookies et la possibilité de refuser par les moyens présenter ci-dessous :
Pour Firefox 2.0 : 1. Choissisez le menu "outil," et "supprimer l'historique ...". 2. Cookies.
Pour Microsoft Internet Explorer 7.0: 1. Choissisez le menu "paramètres" (ou "outils"), ensuite "options Internet ". 2. Cliquez sur "Confidentialité". 3. Selectionnez le niveau désiré avec l'aide du curseur.
Pour Microsoft Internet Explorer 6.0: 1. Choisissez le menu "paramètres" (ou "outils"), ensuite "options Internet ". 2. Cliquez sur "Confidentialité". 3. Selectionnez le niveau désiré avec l'aide du curseur .
Pour Netscape 6.X et 7.X: 1. Choisissez le menu "Edition">"Préférences". 2. Sécurité et condidentialité 3. Cookies.
Pour Netscape Communicator 4.X: 1. Choisissez le menu "Modifier">"Préférences". 2. Cliquez sur l'option "avancée 3. Rubrique "Cookies".
Pour Opera 6.0 and beyond: 1. Choisissez le menu "Fichier">"Préférences". 2. Confidentialité.
Les cookie collectent indirectement des informations personnelles concernant les visiteurs, tces derniers vous fournissent un droit de consultation, annulation et modification.
The portal site www.isnor.fr is edited and managed by ISNOR, SARL with capital of 182 939 € - registered in the Register of Trade and Companies of Saint-Omer under number SIREN 381 786 110
Address : Halt river - 3 rue du marais - 62500 CLAIRMARAIS.
Contact : Stéphanie Constant.
Director of the publication : ISNOR.
Management of the site :ISNOR.
Hosting of the site isnor.fr
OVH, SAS - capital of 500 k€ - RCS Roubaix Tourcoing 424 761 419 00011 APE Code 721Z - N° VAT : EN 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France
Development and graphic creation of www.isnor.fr
creation : Creamensa / Webdesign :Studio ZAV
* Caution and liability
Any visitor of the site www.isnor.fr is deemed to accept the rules governing the operation of the site. These provisions do not discharging the obligations that it contracts in accessing by a link a page or Internet site third parties. The hypertext links in place in the framework of this site in direction of other resources present on the Internet network and, in particular, to the partners, are clearly identified and are the subject of an information and/or of a prior authorization of the sites pointed. Isnor undertakes to stop the hypertext links to the first request of the undertakings to which belong these sites. The hyperlinks in direction of other resources present on the Internet network could not engage the responsibility of Isnor.
The sites and articles which are published or to which are created links do not constitute legal consultations, accounting, commercial, fiscal or financial, which involve the analysis of a particular case by a professional. The views expressed by the visitors on sites which refers the site does not undertake that their authors. In addition, Isnor may not be held responsible for the damage resulting from the interpretation or the use of information to which it gives access.
* Intellectual property right
The site, its general structure, as well as the texts, images animated or not, know-how, drawings, graphics and any other component of the site, are the exclusive property of Isnor, or its members. The whole of this site is subject to the French legislation and international on the rights of author and intellectual property. The names, marks and signs mentioned on this site are the property of their respective depositors. Any use or reproduction, total or partial, of the site, elements that compose and/or the information contained therein, by any process whatsoever, constitutes an infringement sanctioned by the Code of intellectual property. However, the information specific to this site may be used by third parties in the following conditions: all the information disseminated directly on the site by Isnor, with the exception of the iconography, photos, videos, posters, logos and trademarks, may be reproduced, represented or recirculated by third parties after a simple prior information of the webmaster, provided the source is mentioned. They cannot, however be used for commercial purposes or advertising. Isnor reserves the possibility, at any time without notice and without having to motivate its decision, to prohibit third parties concerned the use of information such as defined above. In this case, Isnor will inform the person concerned which will have 8 working days to end its practices.
* Import of banners and logos banners
The logos own to Isnor, to its members or designed for operations with other partners, even put online at their initiative, may be imported by third parties on an Internet site or any other type of support, without their express authorization. This authorization may intervene in the framework of a partnership with other entities, specifically mentioned, and in the conditions determined by Isnor. In all cases, Isnor and its members retain full of the rights of intellectual property relating to these elements and reserves the possibility, at any time without notice and without having to motivate their decision, to prohibit third parties concerned the use of information such as defined above. In this case, they will inform the person concerned which will have 8 working days to end its practices.
* Hypertext Links
Isnor authorizes any Internet site to establish a link pointing to the address www.isnor.en after a simple prior information of the webmaster. Any link from this type will however subject to the legal provisions in force. Isnor reserves the possibility, at any time without notice and without having to motivate its decision to prohibit such links. In this case, it shall inform the person concerned which will have 2 working days to put an end to the link.
* Prohibition of mirroring
No online access to the site by a third party under another URL is permitted without authorization preliminary express.
* Declaration
In accordance with the provisions of the law n° 78-17 from 6 January 1978 amended by the act 2004-801 6 August 2004 concerning to informatics, the files and the freedoms, the automated processing of personal data made from the site is the subject of a declaration to the National Commission of the Computer and Freedoms (CNIL).
* Data nominative
The site, as it was originally designed, has not for vocation of collecting personal data on its visitors. It may however that they are led to do so, particularly for subscription to newsletters and other services or to respond to questions directly posed to the administrator of the site. In this case, Isnor undertakes not to make commercial use of data and not maintain that, during a period strictly linked to the purpose of processing. The data collected are intended only to the use own Isnor and its members, and to that of their subcontractors in the exercise of their missions. Thus, any subcontractor led, on this occasion, to take knowledge of such data will be submitted to an obligation of confidentiality. It must in particular to refrain from using for his own account or to communicate to third parties all or part of these personal data.
* Right of access and correct
Pursuant to the act 78-17 on data processing, the files and the freedoms of 6 January 1978 (article 34), people about which personal data are collected have a right of access, modification, rectification and deletion of these data. This right may be exercised in addressing the webmaster.
* Cookies
The visitor is informed that, during its visits on the site, a cookie can be installed automatically on its navigation software. The cookie is a block of data which does not identify the visitor ; in contrast, it records information relating to the navigation of your computer on the site (the pages consulted, the date and time of the consultation, etc. ) that can be read Isnor during your subsequent visits. The setting of navigation software allows to be informed of the presence of a cookie and possibly to refuse to the following way:
For Firefox 2.0 : 1. Choose the menu "Tools," then "Delete my traces ...". 2. Cookies.
For Microsoft Internet Explorer 7.0: 1. Choose the menu "tools" (or "Tools"), then "Internet Options" (or "Internet Options"). 2. Click on the "Confidentiality" tab (or "Confidentiality"). 3. Select the desired level with the help of the cursor.
For Microsoft Internet Explorer 6.0: 1. Choose the menu "tools" (or "Tools"), then "Internet Options" (or "Internet Options"). 2. Click on the "Confidentiality" tab (or "Confidentiality"). 3. Select the desired level with the help of the cursor.
For Netscape 6.X and 7.X: 1. Choose the menu "Edition">"Preferences". 2. Privacy & Security 3. Cookies.
For Netscape Communicator 4.X: 1. Choose the menu "Modify">"Preferences". 2. Click on the option "Advanced". 3. Heading "Cookies".
For Opera 6.0 and beyond: 1. Choose the menu "File">"Preferences". 2. Privacy.
The cookie indirectly collecting personal information concerning the visitor, the latter provides also a right of consultation, withdrawal and modification.
